Légiférer dans la précipitation mène inévitablement à la censure. C’est l’analyse de Babacar Ba. Ainsi, la dernière invalidation prononcée par le Conseil constitutionnel résonne comme un avertissement pour la classe politique. Pour le Forum du justiciable, cette décision sanctionne une loi votée sous la pression des rapports de force et exhorte les acteurs publics à renouer urgemment avec le compromis et le dialogue.
Dans une analyse sans détour signée par son président Babacar Ba, le Forum du justiciable réagit à la récente décision de la haute juridiction. L’organisation de la Société civile y voit une leçon institutionnelle majeure : légiférer dans la précipitation et la polarisation expose inévitablement les textes à la censure constitutionnelle.
Pour le Forum du justiciable, la censure prononcée par les juges constitutionnels n’est pas un simple événement technique, mais le symptôme d’un malaise plus profond au sein du processus législatif. Babacar Ba rappelle avec force qu’«en République, la législation doit être l’expression d’une volonté réfléchie, apaisée et respectueuse des principes fondamentaux».
Selon le juriste, l’élaboration de la loi sous le coup de la pression, des rapports de force ou d’une polarisation politique excessive fragilise l’édifice juridique. En érigeant la Constitution en socle inamovible de la stabilité institutionnelle, le Conseil rappelle que la norme suprême ne peut servir de variable d’ajustement aux querelles politiques.
Dialogue et maturité institutionnelle
Loin de se limiter à un constat de sanction juridique, cette décision doit être perçue comme «un appel à la responsabilité, à la maturité et à la sérénité». Le Forum du justiciable souligne que sans ce climat d’apaisement, le texte de loi cesse d’être un outil de régulation pour devenir un vecteur de confrontation, privant les citoyens de repères clairs.
Babacar Ba lance ainsi une invite pressante aux acteurs politiques pour rétablir la confiance et privilégier le compromis. Transparence, écoute et dialogue institutionnel doivent retrouver leur place au cœur du travail parlementaire afin d’assurer la pérennité des règles et la solidité de nos institutions.
